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Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.
instruments géodésie topographie photogrammétrie télémètres
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres
Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, d’hydrographie, de météorologie, d’hydrologie, de géophysique ou d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
microscopes optiques photomicrographie
Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)
Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)
Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.
Microscopes optiques stéréoscopiques
Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16
Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90
Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)
Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)
Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
sommiers literie matelas oreillers coussins
Sommiers (sauf à ressorts métalliques pour sièges); articles de literie et articles similaires, par exemple matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques, couvertures et draps)
Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, draps, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non
Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
Matelas à ressorts métalliques
Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)
Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
Verres de lunetterie en matières autres que le verre
Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs
lentilles prismes miroirs éléments optiques montés
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
montures lunettes parties
Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.
Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques
Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)
Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)
Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
trousse de voyage toilette couture nettoyage
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
boutons boutons-pression formes ébauches
Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
sculptures originales statuaire
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
monopodes bipieds trépieds supports
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
tableaux peintures dessins main collages mosaïques
Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
serviettes hygiéniques tampons couches langes
Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)
Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles
Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)
Couches et langes et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)
Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles similaires, en toutes matières
Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
vaporisateurs montures houppes cosmétiques toilette
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
bouteilles isothermes vide récipients thermos
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
mannequins vitrines automates étalages
Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)
balances précision cinq centigrammes
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.
instruments dessin traçage calcul mesure longueurs
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)
Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])
Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
Mètres et règles divisées
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine
Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine
Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine
Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine
Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine
Aiguilles à sutures, pour la médecine
Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
paquebots bateaux de croisière transbordeurs cargos péniches
Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime
Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)
Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux-citernes pour la navigation maritime
bateaux de pêche navires-usines transformation poisson
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ≤ 100 kg
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ≤ 100 kg
Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur ≤ 7,5 m
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, pour la navigation maritime
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m (autres que pour la navigation maritime)
Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, autres que gonflables
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
ardoises tableaux écriture dessin
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
tampons cachets numéroteurs composteurs main
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
rubans encreurs machines à écrire tampons encreurs
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
timbres-poste timbres fiscaux philatélie
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
Circuits imprimés
Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types
Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.
Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types (à l'excl. des cordes harmoniques et des parties et accessoires des pianos et des instruments de musique à cordes sans clavier)
Métronomes et diapasons
Mécanismes de boîtes à musique
Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types
armes de guerre pistolets-mitrailleurs
Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
armes à air comprimé matraques
munitions projectiles cartouches missiles bombes
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
instruments de musique électriques
Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)
Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques
Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)
Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares et accordéons, p.ex.)
instruments de musique mécaniques appeaux sifflets
Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
Boîtes à musique
Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
revolvers pistolets armes à feu